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Indexation 340.9
: Conflits de droit : classer ici le droit international privé
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| Titre : |
Code ISM : Code International de Gestion de la Sécurité et Directives sur son Application |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
OMI, Auteur |
| Editeur : |
OMI |
| Année de publication : |
2018 |
| Importance : |
90 p. |
| Présentation : |
ill.en couv. ill en coul |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-92-801-2516-0 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
résolution politique sécurité |
| Index. décimale : |
340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international privé |
| Résumé : |
Le Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution (Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)) établit une norme internationale pour la sécurité de la gestion et de l'exploitation des navires et pour la prévention de la pollution. Il est un outil de référence essentiel pour les administrations maritimes, les propriétaires et les exploitants de navires, les compagnies maritimes, les formateurs spécialisés et établissements d'enseignement, les constructeurs, les fabricants de machines et de matériel et ceux qui sont soucieux de garantir la sécurité en mer et de prévenir les dommages à l'environnement.
La présente publication inclut les textes du chapitre IX de la Convention SOLAS et du Code ISM. Sont également inclues dans la publication les Directives pour l'application opérationnelle du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) pour les compagnies (MSC-MEPC.7/Circ.8), les Directives sur les qualifications, la formation et l'expérience requises pour s'acquitter du rôle de personne désignée en vertu des dispositions du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)
(MSC-MEPC.7/Circ.6), les Recommandations concernant la notification des quasi-accidents (MSC-MEPC.7/Circ.7), la Gestion des cyber-risques maritimes dans le cadre des systèmes de gestion de la sécurité (résolution MSC.428(98) et les Directives sur la gestion des cyber-risques maritimes (MSC-FAL.1/Circ.3). |
Code ISM : Code International de Gestion de la Sécurité et Directives sur son Application [texte imprimé] / OMI, Auteur . - OMI, 2018 . - 90 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-92-801-2516-0 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
résolution politique sécurité |
| Index. décimale : |
340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international privé |
| Résumé : |
Le Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution (Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)) établit une norme internationale pour la sécurité de la gestion et de l'exploitation des navires et pour la prévention de la pollution. Il est un outil de référence essentiel pour les administrations maritimes, les propriétaires et les exploitants de navires, les compagnies maritimes, les formateurs spécialisés et établissements d'enseignement, les constructeurs, les fabricants de machines et de matériel et ceux qui sont soucieux de garantir la sécurité en mer et de prévenir les dommages à l'environnement.
La présente publication inclut les textes du chapitre IX de la Convention SOLAS et du Code ISM. Sont également inclues dans la publication les Directives pour l'application opérationnelle du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) pour les compagnies (MSC-MEPC.7/Circ.8), les Directives sur les qualifications, la formation et l'expérience requises pour s'acquitter du rôle de personne désignée en vertu des dispositions du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)
(MSC-MEPC.7/Circ.6), les Recommandations concernant la notification des quasi-accidents (MSC-MEPC.7/Circ.7), la Gestion des cyber-risques maritimes dans le cadre des systèmes de gestion de la sécurité (résolution MSC.428(98) et les Directives sur la gestion des cyber-risques maritimes (MSC-FAL.1/Circ.3). |
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Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
|
384
|
340.9 OMI |
Livre |
Réserve |
Livre
|
Disponible |
| Titre : |
Droit International Privé |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
François Mélin, Auteur |
| Mention d'édition : |
13éme édition |
| Editeur : |
Paris [France] : Gualino |
| Année de publication : |
2023 |
| Importance : |
262 p. |
| Présentation : |
ill.en couv. ill en coul |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-297-22147-4 |
| Prix : |
22,50 euros |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
patrimoine droits civils entreprises |
| Index. décimale : |
340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international privé |
| Résumé : |
La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable, compte tenu de la multiplication des relations privées internationales.
Cette branche du droit permet en effet de déterminer le tribunal compétent pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des principes qui régissent la condition des étrangers en France.
Cette nouvelle édition 2023/24 est une synthèse claire et structurée d'une matière réputée difficile et obscure. Elle met l'accent sur les principes issus du droit de l'Union européenne, qui ont profondément renouvelé la matière. Elle intègre les dispositions les plus récentes. |
Droit International Privé [texte imprimé] / François Mélin, Auteur . - 13éme édition . - Paris [France] : Gualino, 2023 . - 262 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-297-22147-4 : 22,50 euros Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
patrimoine droits civils entreprises |
| Index. décimale : |
340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international privé |
| Résumé : |
La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable, compte tenu de la multiplication des relations privées internationales.
Cette branche du droit permet en effet de déterminer le tribunal compétent pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des principes qui régissent la condition des étrangers en France.
Cette nouvelle édition 2023/24 est une synthèse claire et structurée d'une matière réputée difficile et obscure. Elle met l'accent sur les principes issus du droit de l'Union européenne, qui ont profondément renouvelé la matière. Elle intègre les dispositions les plus récentes. |
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Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
|
757
|
340.09 MEL |
Livre |
Réserve |
Livre
|
Disponible |
340 Le droit
