Arnaud Montas. Droit Maritime

Public ISBD Titre de série : Arnaud Montas Titre : Droit Maritime Type de document : texte imprimé Editeur : Paris [France] : Vuibert Année de publication : 2021 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-311-40820-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit maritime  droit international privé  piraterie Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Vaste comme l'océan, le droit maritime contient les règles juridiques applicables à la navigation maritime et aux activités humaines en mer. Cette matière originale s'appuie aujourd'hui sur un large ensemble de sources internationales, européennes et nationales qui illustrent le mouvement perpétuel qui l'anime. Cet ouvrage, organisé en cinq parties (le navire; les accidents ; les menaces; le commerce; les pollutions), explore tous les aspects juridiques de l'aventure humaine en mer en mettant l'accent sur les textes les plus récents et les évolutions marquantes de la jurisprudence. Fortement revue et parfaitement à jour, cette troisième édition apporte les réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, des objectifs de sécurité et de sûreté maritimes aux responsabilités en cas d'accident, des pavillons de complaisance au droit des gens de mer, de la piraterie maritime au transport, en passant par la protection de l'environnement marin. Cet ouvrage s'adresse : * aux étudiants en droit; * aux élèves des instituts et écoles pluridisciplinaires spécialisés; * aux professionnels et praticiens (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d'assurances, etc.). Arnaud Montas. Droit Maritime [texte imprimé] . - Paris [France] : Vuibert, 2021. ISBN : 978-2-311-40820-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit maritime  droit international privé  piraterie Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Vaste comme l'océan, le droit maritime contient les règles juridiques applicables à la navigation maritime et aux activités humaines en mer. Cette matière originale s'appuie aujourd'hui sur un large ensemble de sources internationales, européennes et nationales qui illustrent le mouvement perpétuel qui l'anime. Cet ouvrage, organisé en cinq parties (le navire; les accidents ; les menaces; le commerce; les pollutions), explore tous les aspects juridiques de l'aventure humaine en mer en mettant l'accent sur les textes les plus récents et les évolutions marquantes de la jurisprudence. Fortement revue et parfaitement à jour, cette troisième édition apporte les réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, des objectifs de sécurité et de sûreté maritimes aux responsabilités en cas d'accident, des pavillons de complaisance au droit des gens de mer, de la piraterie maritime au transport, en passant par la protection de l'environnement marin. Cet ouvrage s'adresse : * aux étudiants en droit; * aux élèves des instituts et écoles pluridisciplinaires spécialisés; * aux professionnels et praticiens (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d'assurances, etc.).

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Droit Maritime / Arnaud Montas

Public ISBD Titre : Droit Maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Montas, Auteur Mention d'édition : 2éme édition Editeur : Paris [France] : Vuibert Année de publication : 2015 Importance : 281 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-311-40250-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : assurance  droit maritime  droit de mer Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Le droit maritime, vaste comme l'océan, désigne l'ensemble des situations juridiques exposées au risque de mer. Cette branche du droit, privé applicable à la navigation maritime et aux activités humaines en mer est issue de sources aussi diverses que complexes (conventions internationales, droit européen, lois nationales, jurisprudence abondante et mouvante, arbitrage, contrats et usages). Organisé en deux parties (le droit et le risque de mer/le droit et les activités maritimes), cet ouvrage s'appuie sur les textes les plus récents (Code des transports, loi relative aux activités privées de protection des navires, etc.), sur la doctrine ainsi que sur la jurisprudence et ses évolutions les plus marquantes. Parfaitement actualisé, il apporte des réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, de la sécurité maritime aux responsabilités en cas de catastrophe, en passant par les pavillons de complaisance, les gens de mer, la sûreté et l'activité de transport. Droit Maritime [texte imprimé] / Arnaud Montas, Auteur  . -  2éme édition . - Paris [France] : Vuibert, 2015 . - 281 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-311-40250-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : assurance  droit maritime  droit de mer Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Le droit maritime, vaste comme l'océan, désigne l'ensemble des situations juridiques exposées au risque de mer. Cette branche du droit, privé applicable à la navigation maritime et aux activités humaines en mer est issue de sources aussi diverses que complexes (conventions internationales, droit européen, lois nationales, jurisprudence abondante et mouvante, arbitrage, contrats et usages). Organisé en deux parties (le droit et le risque de mer/le droit et les activités maritimes), cet ouvrage s'appuie sur les textes les plus récents (Code des transports, loi relative aux activités privées de protection des navires, etc.), sur la doctrine ainsi que sur la jurisprudence et ses évolutions les plus marquantes. Parfaitement actualisé, il apporte des réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, de la sécurité maritime aux responsabilités en cas de catastrophe, en passant par les pavillons de complaisance, les gens de mer, la sûreté et l'activité de transport.

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La Piraterie Maritime / Philippe Chapleau

Public ISBD Titre : La Piraterie Maritime : Droit, Pratiques et Enjeux Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Chapleau, Auteur ; Jean-Paul Pancracio, Auteur ; Eric Delbecque, Préfacier, etc. Editeur : Paris [France] : Vuibert Année de publication : 2014 Importance : 223 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-311-01056-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : piraterie maritime  securité maritime  droit Index. décimale : 345.0 Délits Résumé : Après avoir sévi dans l'océan Indien, les pirates font désormais des ravages dans les mers et détroits d'Asie et dans le golfe de Guinée. Décider de combattre le phénomène, c'est accepter de mettre en Å“uvre un arsenal juridique, technologique et humain cohérent. Lutter efficacement contre le phénomène, c'est accepter de déployer, dans la durée, des moyens financiers et matériels au profit des États côtiers et des navigateurs. C'est aussi reconnaître les limites des actions multilatérales de prévention, qu'elles soient politiques ou tactiques. Les actions multilatérales n'ayant que modérément réussi à enrayer le développement du phénomène, le recours à des solutions privées s'est développé : fortification des navires, installation d'équipements de dissuasion non létale et, surtout, embarquement d'équipes armées fournies par des sociétés spécialisées. Cette dernière mesure, efficace comme en témoignent les chiffres et désormais acceptée par de nombreux États, est-elle juridiquement viable et en harmonie avec le droit de la mer ? Doit-elle s'effectuer en dehors du cadre d'intervention de l'État ou bien, à l'inverse, s'inscrire dans une délégation multilatérale de services de protection armée, la sécurité des mers restant une fonction en partage et du ressort exclusif des États ? Des États qui, comme d'autres acteurs (compagnies d'assurances, sociétés de sécurité), semblent trouver un intérêt individuel à lutter contre la piraterie. La Piraterie Maritime : Droit, Pratiques et Enjeux [texte imprimé] / Philippe Chapleau, Auteur ; Jean-Paul Pancracio, Auteur ; Eric Delbecque, Préfacier, etc. . - Paris [France] : Vuibert, 2014 . - 223 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-311-01056-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : piraterie maritime  securité maritime  droit Index. décimale : 345.0 Délits Résumé : Après avoir sévi dans l'océan Indien, les pirates font désormais des ravages dans les mers et détroits d'Asie et dans le golfe de Guinée. Décider de combattre le phénomène, c'est accepter de mettre en Å“uvre un arsenal juridique, technologique et humain cohérent. Lutter efficacement contre le phénomène, c'est accepter de déployer, dans la durée, des moyens financiers et matériels au profit des États côtiers et des navigateurs. C'est aussi reconnaître les limites des actions multilatérales de prévention, qu'elles soient politiques ou tactiques. Les actions multilatérales n'ayant que modérément réussi à enrayer le développement du phénomène, le recours à des solutions privées s'est développé : fortification des navires, installation d'équipements de dissuasion non létale et, surtout, embarquement d'équipes armées fournies par des sociétés spécialisées. Cette dernière mesure, efficace comme en témoignent les chiffres et désormais acceptée par de nombreux États, est-elle juridiquement viable et en harmonie avec le droit de la mer ? Doit-elle s'effectuer en dehors du cadre d'intervention de l'État ou bien, à l'inverse, s'inscrire dans une délégation multilatérale de services de protection armée, la sécurité des mers restant une fonction en partage et du ressort exclusif des États ? Des États qui, comme d'autres acteurs (compagnies d'assurances, sociétés de sécurité), semblent trouver un intérêt individuel à lutter contre la piraterie.

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