L'Esclavage du Navire Marchand / Olivier Darbès

Public ISBD Titre : L'Esclavage du Navire Marchand Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Darbès, Auteur Editeur : Université D'Aix-Marseille Année de publication : 2013 Importance : 414 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0891-1 Prix : 34 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : mer territorial  transport maritime Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : L'expédition maritime peut se diviser en deux phases complémentaires, et dépendantes l'une de l'autre. Sans ordre de primauté, on peut observer une période qui voit le navire en mer et une période qui voit le navire à quai. Chacune de ces phases sont tour à tour le précédent et le corollaire de l'autre. Le navire marchand ne saurait naviguer sans faire escale, et ne saurait faire escale sans avoir navigué. Pourtant face à ce qui semble une évidence, la chronologie des faits dans sa réalisation, ne permet pas aisément d'arrêter la fin de la navigation et de faire débuter la période de l'escale. Les règlementations internationales et locales qui régissent le transport maritime influencent l'approche du navire marchand vers le port d'escale, son accueil une fois accosté, et ses activités commerciales. Ces mêmes activités qui seront à leur tour encadrées par un contexte contractuel particulier, le concours d'intervenants. tant publics que privés, qui auront néanmoins le même objectif : que le navire et sa marchandise soient en sécurité une fois à quai. Mais l'escale du navire marchand se trouve être également un théâtre où des évènements parfois inattendus se produisent et viennent bouleverser les opérations prévues, retarder le navire dans ses manÅ“uvres, ou tout simplement l'empêcher de repartir du port. Les différentes phases de l'escale, les règlements, les contrats qui s'y attachent, et ceux qui les exécutent ainsi que tous les évènements, parfois fortuits, qui peuvent se produire durant le séjour du navire marchand dans le port, amènent à nous demander s'il existe une unité dans la notion d'escale du navire marchand. L'Esclavage du Navire Marchand [texte imprimé] / Olivier Darbès, Auteur . - Université D'Aix-Marseille, 2013 . - 414 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-7314-0891-1 : 34 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : mer territorial  transport maritime Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : L'expédition maritime peut se diviser en deux phases complémentaires, et dépendantes l'une de l'autre. Sans ordre de primauté, on peut observer une période qui voit le navire en mer et une période qui voit le navire à quai. Chacune de ces phases sont tour à tour le précédent et le corollaire de l'autre. Le navire marchand ne saurait naviguer sans faire escale, et ne saurait faire escale sans avoir navigué. Pourtant face à ce qui semble une évidence, la chronologie des faits dans sa réalisation, ne permet pas aisément d'arrêter la fin de la navigation et de faire débuter la période de l'escale. Les règlementations internationales et locales qui régissent le transport maritime influencent l'approche du navire marchand vers le port d'escale, son accueil une fois accosté, et ses activités commerciales. Ces mêmes activités qui seront à leur tour encadrées par un contexte contractuel particulier, le concours d'intervenants. tant publics que privés, qui auront néanmoins le même objectif : que le navire et sa marchandise soient en sécurité une fois à quai. Mais l'escale du navire marchand se trouve être également un théâtre où des évènements parfois inattendus se produisent et viennent bouleverser les opérations prévues, retarder le navire dans ses manÅ“uvres, ou tout simplement l'empêcher de repartir du port. Les différentes phases de l'escale, les règlements, les contrats qui s'y attachent, et ceux qui les exécutent ainsi que tous les évènements, parfois fortuits, qui peuvent se produire durant le séjour du navire marchand dans le port, amènent à nous demander s'il existe une unité dans la notion d'escale du navire marchand.

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L'usage de la Certification / Amandine Lefrançois

Public ISBD Titre : L'usage de la Certification : Nouvelle Approche de la Sécurité dans les Transports Maritimes Type de document : texte imprimé Auteurs : Amandine Lefrançois, Auteur ; Patrick Chaumette, Auteur ; Philippe Boisson, Auteur Editeur : Université D'Aix-Marseille Importance : 409 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0776-1 Prix : 32 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité  transport maritime  travail maritime Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Un contexte de concurrence industrielle accrue a mis à jour le manque de considération accordée par le droit international aux aspects sociaux et humains de la sécurité dans les transports maritimes. À la recherche d'une sécurité optimale, les Etats réunis au sein de l'OMI ont modelé des outils innovants par des emprunts de plus en plus importants à la normalité technique, puis à la gestion. L'usage de la certification de conformité a été la première étape de ce processus, avant que l'assurance qualité ne soit reprise dans une version maritime d'assurance sécurité. Le rôle des États a été modifié par cette morphologie nouvelle du droit: mieux défini, celui de l'État du pavillon - mis à mal par la complaisance - peut trouver un pendant dans celui de l'État du port. Plus spécialisés, les contrôles nécessitent néanmoins le recours à des agents spécialisés, dont il convient de définir la responsabilité. Enfin, un phénomène de globalisation de la sécurité dans les transports maritimes semble fait jour ces dernières années, menant à l'application de plus en plus large de concepts managériaux, faisant enfin rattraper à ce droit spécifique des décennies de retard. L'usage de la Certification : Nouvelle Approche de la Sécurité dans les Transports Maritimes [texte imprimé] / Amandine Lefrançois, Auteur ; Patrick Chaumette, Auteur ; Philippe Boisson, Auteur . - Université D'Aix-Marseille, [s.d.] . - 409 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-7314-0776-1 : 32 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité  transport maritime  travail maritime Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Un contexte de concurrence industrielle accrue a mis à jour le manque de considération accordée par le droit international aux aspects sociaux et humains de la sécurité dans les transports maritimes. À la recherche d'une sécurité optimale, les Etats réunis au sein de l'OMI ont modelé des outils innovants par des emprunts de plus en plus importants à la normalité technique, puis à la gestion. L'usage de la certification de conformité a été la première étape de ce processus, avant que l'assurance qualité ne soit reprise dans une version maritime d'assurance sécurité. Le rôle des États a été modifié par cette morphologie nouvelle du droit: mieux défini, celui de l'État du pavillon - mis à mal par la complaisance - peut trouver un pendant dans celui de l'État du port. Plus spécialisés, les contrôles nécessitent néanmoins le recours à des agents spécialisés, dont il convient de définir la responsabilité. Enfin, un phénomène de globalisation de la sécurité dans les transports maritimes semble fait jour ces dernières années, menant à l'application de plus en plus large de concepts managériaux, faisant enfin rattraper à ce droit spécifique des décennies de retard.

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Vente et Transport Independance ou Interdependance ? / Rita Herro

Public ISBD Titre : Vente et Transport Independance ou Interdependance ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Rita Herro, Auteur ; Philippe Delebecque, Préfacier, etc. Editeur : Université D'Aix-Marseille Année de publication : 2011 Importance : 555 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0769-3 Prix : 42 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : transport maritime  économique globale  contrat de transport Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Toute vente à distance est suivie d'un transport de marchandises. La vente et le transport sont deux instruments juridiques utilisés pour une opération économique globale consistant à faire acheminer les marchandises chez le client qui les a commandées. Ces deux contrats tissent des liens étroits, puisque le vendeur et l'acheteur deviennent respectivement expéditeur et destinataire afin de permettre l'acheminement de la marchandise à destination. Le contrat de transport apparaît comme l'instrument d'exécution de l'obligation de délivrance dans les ventes mettant le transport à la charge du vendeur, et de l'obligation de retirement des marchandises dans les ventes dans lesquelles l'acheteur s'oblige à contracter avec le transporteur L'exécution du contrat de vente est ainsi subordonnée à celle du contrat de transport. Inversement, le contrat de transport émane du contrat de vente. Ce sont le vendeur et l'acheteur, qui précisent les contours de certains éléments principaux du contrat de transport en répercutant dans celui-ci les termes du contrat de vente. Les incidences réciproques de ces deux conventions conduisent à constater que celles-ci sont conçues dans une perspective de complémentarité économique. Or, le recours aux mécanismes du droit commun des contrats permet de déceler, au-delà des rapports de fait, la présence de rapports juridiques imbriqués entre la vente et le transport. L'analyse de ces rapports permet de rendre compte de la singularité de la liaison étudiée. Le rejet de toutes les théories proposées en matière d'ensembles de contrats révèle l'existence d'une relation sui generis entre le contrat de vente et le contrat de transport. Cette étude vise à déceler les caractéristiques de cette relation et à préciser les contours du régime juridique qui en découle. Sur ce point, cette thèse a vocation à s'inscrire dans la continuité d'un certain nombre d'études menées sur les liaisons entre contrats. Vente et Transport Independance ou Interdependance ? [texte imprimé] / Rita Herro, Auteur ; Philippe Delebecque, Préfacier, etc. . - Université D'Aix-Marseille, 2011 . - 555 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-7314-0769-3 : 42 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : transport maritime  économique globale  contrat de transport Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Toute vente à distance est suivie d'un transport de marchandises. La vente et le transport sont deux instruments juridiques utilisés pour une opération économique globale consistant à faire acheminer les marchandises chez le client qui les a commandées. Ces deux contrats tissent des liens étroits, puisque le vendeur et l'acheteur deviennent respectivement expéditeur et destinataire afin de permettre l'acheminement de la marchandise à destination. Le contrat de transport apparaît comme l'instrument d'exécution de l'obligation de délivrance dans les ventes mettant le transport à la charge du vendeur, et de l'obligation de retirement des marchandises dans les ventes dans lesquelles l'acheteur s'oblige à contracter avec le transporteur L'exécution du contrat de vente est ainsi subordonnée à celle du contrat de transport. Inversement, le contrat de transport émane du contrat de vente. Ce sont le vendeur et l'acheteur, qui précisent les contours de certains éléments principaux du contrat de transport en répercutant dans celui-ci les termes du contrat de vente. Les incidences réciproques de ces deux conventions conduisent à constater que celles-ci sont conçues dans une perspective de complémentarité économique. Or, le recours aux mécanismes du droit commun des contrats permet de déceler, au-delà des rapports de fait, la présence de rapports juridiques imbriqués entre la vente et le transport. L'analyse de ces rapports permet de rendre compte de la singularité de la liaison étudiée. Le rejet de toutes les théories proposées en matière d'ensembles de contrats révèle l'existence d'une relation sui generis entre le contrat de vente et le contrat de transport. Cette étude vise à déceler les caractéristiques de cette relation et à préciser les contours du régime juridique qui en découle. Sur ce point, cette thèse a vocation à s'inscrire dans la continuité d'un certain nombre d'études menées sur les liaisons entre contrats.

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122	343.096 HER	Livre	Réserve	Livre	Disponible

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