Le Droit Maritime dans ses Etats / Pierre Bonassies

Public ISBD Titre : Le Droit Maritime dans ses Etats : Hommage Méditerranéen a Pierre Bonnisses et Christian Scapel Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bonassies, Auteur ; Fadhel Ben, Othman, Auteur Editeur : Droit des Transports Maritime Année de publication : 2016 Importance : 220 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-1016-7 Prix : 25 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : mer  pêche  Navigation Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Les échanges internationaux sont à dominante maritime. Les relations entre chargeurs et transporteurs, fréteur-affréteurs et entre États ont donné lieu avec le temps à des conventions internationales pour harmoniser les droits maritimes et de la mer entre les nations. Des doctrines ont été forgées avec le temps par d'éminents juristes qui ont essayé de contribuer au développement d'un droit maritime et de la mer moderne et évolutif. En France, Pierre Bonassiers, Christian Scalpel et Philippe Débecque en sont parmi les précurseurs. Cet ouvrage est rédigé en leur honneur et permet au lecteur, qu'il soit chercheur, praticien ou étudiant de plonger dans les débats majeurs Le Droit Maritime dans ses Etats : Hommage Méditerranéen a Pierre Bonnisses et Christian Scapel [texte imprimé] / Pierre Bonassies, Auteur ; Fadhel Ben, Othman, Auteur . - Droit des Transports Maritime, 2016 . - 220 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-7314-1016-7 : 25 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : mer  pêche  Navigation Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Les échanges internationaux sont à dominante maritime. Les relations entre chargeurs et transporteurs, fréteur-affréteurs et entre États ont donné lieu avec le temps à des conventions internationales pour harmoniser les droits maritimes et de la mer entre les nations. Des doctrines ont été forgées avec le temps par d'éminents juristes qui ont essayé de contribuer au développement d'un droit maritime et de la mer moderne et évolutif. En France, Pierre Bonassiers, Christian Scalpel et Philippe Débecque en sont parmi les précurseurs. Cet ouvrage est rédigé en leur honneur et permet au lecteur, qu'il soit chercheur, praticien ou étudiant de plonger dans les débats majeurs

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Droits Maritime / Pierre Bonassies

Public ISBD Titre : Droits Maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bonassies, Auteur ; Christian Scapel, Auteur Mention d'édition : 3éme édition Année de publication : 2016 Importance : 1055 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03876-6 Prix : 100 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : assurance  regime juridique  transport maritime Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est d'abord l'ampleur des perspectives qui l'encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu'au droit européen. C'est aussi son caractère concret. Sans fuir aucunement les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d'arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles. Ils ont conduit leur réflexion non seulement à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : juridictions de l'ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d'affrètement, juridictions arbitrales ; juridictions françaises et de common law. Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée quand ils l'ont jugé pertinent. C'est le même souci du concret qui les a conduits à accorder une grande place aux problèmes de contentieux, en particulier en matière de contrat de transport de marchandises et plus spécialement à l'action en responsabilité contre le transporteur. Par là, cet ouvrage sera utile aux étudiants, en particulier à ceux de troisième cycle (master 2) et aux praticiens français et internationaux qui y trouveront une source précieuse de références. Cette troisième édition prend en compte en particulier les évolutions du droit de la mer (apport de la décision Erika, développement de la répression de la piraterie), comme la renumérotation des textes du droit maritime français par le Code des transports. Elle informe aussi le lecteur des nombreuses modifications apportées depuis 2010 au droit français en maints domaines (nationalité du capitaine, régime de la commission de transport, régime de l'action en responsabilité contre le transporteur de marchandises, régime du transport maritime de passagers et contrats de croisière). Elle précise enfin l'apport des Règles de Rotterdam. Droits Maritime [texte imprimé] / Pierre Bonassies, Auteur ; Christian Scapel, Auteur  . -  3éme édition . - 2016 . - 1055 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-275-03876-6 : 100 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : assurance  regime juridique  transport maritime Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est d'abord l'ampleur des perspectives qui l'encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu'au droit européen. C'est aussi son caractère concret. Sans fuir aucunement les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d'arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles. Ils ont conduit leur réflexion non seulement à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : juridictions de l'ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d'affrètement, juridictions arbitrales ; juridictions françaises et de common law. Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée quand ils l'ont jugé pertinent. C'est le même souci du concret qui les a conduits à accorder une grande place aux problèmes de contentieux, en particulier en matière de contrat de transport de marchandises et plus spécialement à l'action en responsabilité contre le transporteur. Par là, cet ouvrage sera utile aux étudiants, en particulier à ceux de troisième cycle (master 2) et aux praticiens français et internationaux qui y trouveront une source précieuse de références. Cette troisième édition prend en compte en particulier les évolutions du droit de la mer (apport de la décision Erika, développement de la répression de la piraterie), comme la renumérotation des textes du droit maritime français par le Code des transports. Elle informe aussi le lecteur des nombreuses modifications apportées depuis 2010 au droit français en maints domaines (nationalité du capitaine, régime de la commission de transport, régime de l'action en responsabilité contre le transporteur de marchandises, régime du transport maritime de passagers et contrats de croisière). Elle précise enfin l'apport des Règles de Rotterdam.

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Réglementation de Sécurité à Bord des Navires Marchands / Rémy Cuisigniez

Public ISBD Titre : Réglementation de Sécurité à Bord des Navires Marchands Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémy Cuisigniez, Auteur ; Pierre Bonassies, Auteur ; A. Bruno, Auteur Editeur : InfoMer Année de publication : 2004 Importance : 437 p. Présentation : couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913596-30-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité  navires marchands  convention Résumé : Cet ouvrage se veut un vade-mecum à l'usage des navigants et praticiens du transport maritime pour ne pas se perdre dans le maquis de la réglementation de sécurité en vigueur sur les navires de la marine marchande. Il n'a pas tant pour ambition de compiler exhaustivement des règles techniques précises, que de doter le lecteur de méthodes intellectuelles pratiques et de repères qui lui permettront de retrouver, tout au long de sa carrière, les règles adéquates et évolutives. Y sont principalement analysés les grands textes internationaux tels que SOLAS, Load Line, MARPOL, ISM, STCW, OIT, IMDG, HSD, etc, qui forment aujourd'hui le fond incontournable du droit de la sécurité maritime. Les textes complémentaires, spécifiquement français, sont aussi abordés lorsque nécessaire. Le livre se partage en deux grandes divisions, avec une première partie consacrée à la réglementation générale applicable à l'ensemble des navires, et une seconde partie où sont abordées les réglementations spécifiques aux types particuliers de navires (vraquiers, pétroliers, chimiquiers, gaziers, navires à passagers, navires à grande vitesse...). Réglementation de Sécurité à Bord des Navires Marchands [texte imprimé] / Rémy Cuisigniez, Auteur ; Pierre Bonassies, Auteur ; A. Bruno, Auteur . - InfoMer, 2004 . - 437 p. : couv. ill en coul. ISBN : 978-2-913596-30-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : sécurité  navires marchands  convention Résumé : Cet ouvrage se veut un vade-mecum à l'usage des navigants et praticiens du transport maritime pour ne pas se perdre dans le maquis de la réglementation de sécurité en vigueur sur les navires de la marine marchande. Il n'a pas tant pour ambition de compiler exhaustivement des règles techniques précises, que de doter le lecteur de méthodes intellectuelles pratiques et de repères qui lui permettront de retrouver, tout au long de sa carrière, les règles adéquates et évolutives. Y sont principalement analysés les grands textes internationaux tels que SOLAS, Load Line, MARPOL, ISM, STCW, OIT, IMDG, HSD, etc, qui forment aujourd'hui le fond incontournable du droit de la sécurité maritime. Les textes complémentaires, spécifiquement français, sont aussi abordés lorsque nécessaire. Le livre se partage en deux grandes divisions, avec une première partie consacrée à la réglementation générale applicable à l'ensemble des navires, et une seconde partie où sont abordées les réglementations spécifiques aux types particuliers de navires (vraquiers, pétroliers, chimiquiers, gaziers, navires à passagers, navires à grande vitesse...).

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