Le Droit Douanier des Pays Africains / Djigdjam Pape Diop

Public ISBD Titre : Le Droit Douanier des Pays Africains Type de document : texte imprimé Auteurs : Djigdjam Pape Diop, Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : L'Harmattan Année de publication : 2022 Importance : 358 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-20512-0 Prix : 38 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de partenariat  decret  droit douanier Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le droit douanier pourrait être défini comme l'ensemble des règles codifiées qui permettent à la douane d'accomplir ses différentes missions : mission fiscale, mission économique, mission d'accompagnement des autres administrations et mission de facilitation et de sécurisation de la chaîne logistique internationale. Le droit douanier des pays africains objet de l'étude (Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin) est influencé de façon contrastée par les nombreuses normes contenues dans la Convention de Kyoto Révisée et dans le Cadre de normes SAFE de l'Organisation mondiale des douanes. Pourtant le droit douanier évolue, bouleversé par le développement du commerce électronique, de la criminalité, l'exigence du partenariat avec le secteur privé et d'autres réalités qui appellent une réaction positive des administrations douanières. C'est pourquoi le droit douanier devrait être renforcé et adapté, pour être un droit plus favorable aux réalités économiques africaines. Le Droit Douanier des Pays Africains [texte imprimé] / Djigdjam Pape Diop, Auteur . - Dakar [Sénégal] : L'Harmattan, 2022 . - 358 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-343-20512-0 : 38 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de partenariat  decret  droit douanier Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le droit douanier pourrait être défini comme l'ensemble des règles codifiées qui permettent à la douane d'accomplir ses différentes missions : mission fiscale, mission économique, mission d'accompagnement des autres administrations et mission de facilitation et de sécurisation de la chaîne logistique internationale. Le droit douanier des pays africains objet de l'étude (Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin) est influencé de façon contrastée par les nombreuses normes contenues dans la Convention de Kyoto Révisée et dans le Cadre de normes SAFE de l'Organisation mondiale des douanes. Pourtant le droit douanier évolue, bouleversé par le développement du commerce électronique, de la criminalité, l'exigence du partenariat avec le secteur privé et d'autres réalités qui appellent une réaction positive des administrations douanières. C'est pourquoi le droit douanier devrait être renforcé et adapté, pour être un droit plus favorable aux réalités économiques africaines.

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