| Titre : |
Le Contrat d'Assurance Maritime à Rouen dans l'Ancien Droit |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Profit Alix Rodet, Auteur |
| Année de publication : |
2018 |
| Importance : |
504 p. |
| Présentation : |
couv. ill en coul |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-37032-155-8 |
| Prix : |
45 euros |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
assurances suretés juges |
| Index. décimale : |
346.4 |
| Résumé : |
L'assurance maritime constitue la première forme d'assurance connue qui s'est développée à la fin du Moyen-Âge et a gagné l'ensemble de l'Europe au XVIe siècle. Rouen, l'une des plus importantes villes commerciales et maritimes du royaume de France, fut la seule à être dotée d'un greffe des assurances, dès 1556. Elle constitue donc un lieu de choix pour l'étude de ce contrat dans notre pays.
Le caractère aléatoire de l'assurance a posé très tôt le problème de l'équilibre des intérêts des parties. D'une part, l'assuré devait pouvoir bénéficier de garanties suffisantes pour recourir à l'assurance. Il s'agissait, d'autre part, de protéger l'assureur qui, en plus de prendre les risques de l'expédition à sa charge, se trouvait en grande partie dépendant de la bonne foi de son assuré.
Aux côtés de leur « commis aux assurances », les marchands rouennais ont alors recherché et adopté diverses solutions. L'ordonnance de la Marine de 1681, première législation française sur les assurances, a ensuite tenté d'unifier les usages et pratiques du royaume. Elle a proposé différentes mesures pour promouvoir ce contrat tant auprès des assurés que des assureurs.
L'assurance maritime, en lien avec les nombreux domaines juridiques que sont le droit des obligations, le droit commercial, le droit maritime, le droit cambiaire ou encore celui des sociétés, a alors évolué sous l'influence conjuguée des juges et des marchands, toujours soucieux de trouver un équilibre contractuel. |
Le Contrat d'Assurance Maritime à Rouen dans l'Ancien Droit [texte imprimé] / Profit Alix Rodet, Auteur . - 2018 . - 504 p. : couv. ill en coul. ISBN : 978-2-37032-155-8 : 45 euros Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
assurances suretés juges |
| Index. décimale : |
346.4 |
| Résumé : |
L'assurance maritime constitue la première forme d'assurance connue qui s'est développée à la fin du Moyen-Âge et a gagné l'ensemble de l'Europe au XVIe siècle. Rouen, l'une des plus importantes villes commerciales et maritimes du royaume de France, fut la seule à être dotée d'un greffe des assurances, dès 1556. Elle constitue donc un lieu de choix pour l'étude de ce contrat dans notre pays.
Le caractère aléatoire de l'assurance a posé très tôt le problème de l'équilibre des intérêts des parties. D'une part, l'assuré devait pouvoir bénéficier de garanties suffisantes pour recourir à l'assurance. Il s'agissait, d'autre part, de protéger l'assureur qui, en plus de prendre les risques de l'expédition à sa charge, se trouvait en grande partie dépendant de la bonne foi de son assuré.
Aux côtés de leur « commis aux assurances », les marchands rouennais ont alors recherché et adopté diverses solutions. L'ordonnance de la Marine de 1681, première législation française sur les assurances, a ensuite tenté d'unifier les usages et pratiques du royaume. Elle a proposé différentes mesures pour promouvoir ce contrat tant auprès des assurés que des assureurs.
L'assurance maritime, en lien avec les nombreux domaines juridiques que sont le droit des obligations, le droit commercial, le droit maritime, le droit cambiaire ou encore celui des sociétés, a alors évolué sous l'influence conjuguée des juges et des marchands, toujours soucieux de trouver un équilibre contractuel. |
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346 Droit privé
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