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Auteur Philippe Delebecque
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Affiner la recherche Interroger des sources externesDroit Maritime / Philippe Delebecque
Titre : Droit Maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Delebecque, Auteur Mention d'édition : 14éme édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 1057 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-20142-6 Prix : 44 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : droit du travail maritime droit maritime assurance Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Ce Précis, à jour des dernières lois (sur l'économie bleue; sur l'orientation des mobilités) et des récentes jurisprudences, regroupe le droit maritime
commercial et le droit de la navigation, sans oublier le droit de la mer.
Les règles juridiques sont développées et analysées dans le souci constant de leur application concrète. L'exposé de chaque question est accompagné des références doctrinales et jurisprudentielles les plus pertinentes, en laissant une place aux droits étrangers. Le droit maritime est par essence international et les solutions qui ont cours en dehors de la France sont considérées avec attention par les parties, leurs juges et les arbitres, notamment ceux de la Chambre arbitrale maritime de Paris. Une place particulière est réservée au transport et à l'affrètement compte tenu de l'importance de ces opérations dans le commerce international. Le droit maritime est, du reste, plus qu'une simple branche du droit du commerce international.
L'ouvrage est divisé en cinq parties. La première concerne le navire et le crédit fondé sur celui-ci; la deuxième, le personnel du navire, ainsi que les administrations concernées; la troisième, l'exploitation du navire dont l'affrètement, le transport et les diverses intermédiations; la quatrième partie est consacrée aux événements et accidents de mer (l'abordage, assistance, avaries communes…) ; la cinquième, aux assurances et aux ventes maritimes.Droit Maritime [texte imprimé] / Philippe Delebecque, Auteur . - 14éme édition . - Dalloz, 2020 . - 1057 p. : ill.en couv. ill en coul.
ISBN : 978-2-247-20142-6 : 44 euros
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit du travail maritime droit maritime assurance Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Ce Précis, à jour des dernières lois (sur l'économie bleue; sur l'orientation des mobilités) et des récentes jurisprudences, regroupe le droit maritime
commercial et le droit de la navigation, sans oublier le droit de la mer.
Les règles juridiques sont développées et analysées dans le souci constant de leur application concrète. L'exposé de chaque question est accompagné des références doctrinales et jurisprudentielles les plus pertinentes, en laissant une place aux droits étrangers. Le droit maritime est par essence international et les solutions qui ont cours en dehors de la France sont considérées avec attention par les parties, leurs juges et les arbitres, notamment ceux de la Chambre arbitrale maritime de Paris. Une place particulière est réservée au transport et à l'affrètement compte tenu de l'importance de ces opérations dans le commerce international. Le droit maritime est, du reste, plus qu'une simple branche du droit du commerce international.
L'ouvrage est divisé en cinq parties. La première concerne le navire et le crédit fondé sur celui-ci; la deuxième, le personnel du navire, ainsi que les administrations concernées; la troisième, l'exploitation du navire dont l'affrètement, le transport et les diverses intermédiations; la quatrième partie est consacrée aux événements et accidents de mer (l'abordage, assistance, avaries communes…) ; la cinquième, aux assurances et aux ventes maritimes.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 836 343.44 DEL Livre Réserve Livre Disponible
Titre : Droit Maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Delebecque, Auteur Mention d'édition : 13éme édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2014 Importance : 896 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13010-8 Prix : 44 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : droit privé assurances maritime Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Ce Précis regroupe le droit maritime commercial et le droit de la navigation, sans oublier le droit de la mer. Droit maritime Les règles juridiques sont développées et analysées dans le souci constant de leur application concrète. L'exposé de chaque question est accompagné des références doctrinales et jurisprudentielles les plus DALLOZ
pertinentes, en laissant une place aux droits étrangers. Le droit maritime est par essence international et les solutions qui ont cours en dehors de la France sont considérées avec attention par les parties, leurs juges et les arbitres, notamment ceux de la Chambre arbitrale maritime de Paris. Une place particulière est réservée au transport et à l'affrètement compte tenu de l'importance de ces opérations dans le commerce international. Le droit maritime est, du reste, plus qu'une simple branche du droit du commerce international.
L'ouvrage est divisé en cinq parties. La première concerne le navire et le crédit fondé sur celui-ci ; la deuxième, le personnel du navire ; la troisième, l'exploitation du navire dont l'affrètement, le transport et les diverses intermédiations ; la quatrième partie est consacrée aux événements et accidents de mer ; la cinquième, aux assurances et aux ventes maritimes.Droit Maritime [texte imprimé] / Philippe Delebecque, Auteur . - 13éme édition . - Dalloz, 2014 . - 896 p. : ill.en couv. ill en coul.
ISBN : 978-2-247-13010-8 : 44 euros
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit privé assurances maritime Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Ce Précis regroupe le droit maritime commercial et le droit de la navigation, sans oublier le droit de la mer. Droit maritime Les règles juridiques sont développées et analysées dans le souci constant de leur application concrète. L'exposé de chaque question est accompagné des références doctrinales et jurisprudentielles les plus DALLOZ
pertinentes, en laissant une place aux droits étrangers. Le droit maritime est par essence international et les solutions qui ont cours en dehors de la France sont considérées avec attention par les parties, leurs juges et les arbitres, notamment ceux de la Chambre arbitrale maritime de Paris. Une place particulière est réservée au transport et à l'affrètement compte tenu de l'importance de ces opérations dans le commerce international. Le droit maritime est, du reste, plus qu'une simple branche du droit du commerce international.
L'ouvrage est divisé en cinq parties. La première concerne le navire et le crédit fondé sur celui-ci ; la deuxième, le personnel du navire ; la troisième, l'exploitation du navire dont l'affrètement, le transport et les diverses intermédiations ; la quatrième partie est consacrée aux événements et accidents de mer ; la cinquième, aux assurances et aux ventes maritimes.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 074 343.44 DEL Livre Réserve Livre Disponible
Titre : Droit du Transports Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Bon-Garcin, Auteur ; Maurice Bernadet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur Mention d'édition : 2éme édition Editeur : Dalloz Année de publication : 2018 Importance : 726 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17918-3 Prix : 21,50 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat de transport assurance de transports Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Porté par l'interaction entre nécessités économiques et progrès techniques, le droit des transports est devenu une véritable discipline faite de droit public (organisation des marchés par les pouvoirs publics) et de droit privé (relations entre opérateurs de transports, et entre opérateurs et utilisateurs).
La diversité des infrastructures, des techniques et des organisations professionnelles nécessaires au fonctionnement de chaque mode de transports (terrestre, aérien, multimodal…), mais également la distinction essentielle entre transports de passagers et de marchandises, font de ce droit une matière complexe.
L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.
Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels.Droit du Transports [texte imprimé] / Isabelle Bon-Garcin, Auteur ; Maurice Bernadet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur . - 2éme édition . - Dalloz, 2018 . - 726 p. : ill.en couv. ill en coul.
ISBN : 978-2-247-17918-3 : 21,50 euros
Langues : Français (fre)
Mots-clés : contrat de transport assurance de transports Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Porté par l'interaction entre nécessités économiques et progrès techniques, le droit des transports est devenu une véritable discipline faite de droit public (organisation des marchés par les pouvoirs publics) et de droit privé (relations entre opérateurs de transports, et entre opérateurs et utilisateurs).
La diversité des infrastructures, des techniques et des organisations professionnelles nécessaires au fonctionnement de chaque mode de transports (terrestre, aérien, multimodal…), mais également la distinction essentielle entre transports de passagers et de marchandises, font de ce droit une matière complexe.
L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.
Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 715 343 BON Livre Réserve Livre Disponible 108 343 BON Livre Réserve Livre Disponible
Titre : Vente et Transport Independance ou Interdependance ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Rita Herro, Auteur ; Philippe Delebecque, Préfacier, etc. Editeur : Université D'Aix-Marseille Année de publication : 2011 Importance : 555 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0769-3 Prix : 42 euros Langues : Français (fre) Mots-clés : transport maritime économique globale contrat de transport Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Toute vente à distance est suivie d'un transport de marchandises. La vente et le transport sont deux instruments juridiques utilisés pour une opération économique globale consistant à faire acheminer les marchandises chez le client qui les a commandées. Ces deux contrats tissent des liens étroits, puisque le vendeur et l'acheteur deviennent respectivement expéditeur et destinataire afin de permettre l'acheminement de la marchandise à destination.
Le contrat de transport apparaît comme l'instrument d'exécution de l'obligation de délivrance dans les ventes mettant le transport à la charge du vendeur, et de l'obligation de retirement des marchandises dans les ventes dans lesquelles l'acheteur s'oblige à contracter avec le transporteur L'exécution du contrat de vente est ainsi subordonnée à celle du contrat de transport.
Inversement, le contrat de transport émane du contrat de vente. Ce sont le vendeur et l'acheteur, qui précisent les contours de certains éléments principaux du contrat de transport en répercutant dans celui-ci les termes du contrat de vente.
Les incidences réciproques de ces deux conventions conduisent à constater que celles-ci sont
conçues dans une perspective de complémentarité économique.
Or, le recours aux mécanismes du droit commun des contrats permet de déceler, au-delà des rapports de fait, la présence de rapports juridiques imbriqués entre la vente et le transport.
L'analyse de ces rapports permet de rendre compte de la singularité de la liaison étudiée. Le rejet de toutes les théories proposées en matière d'ensembles de contrats révèle l'existence d'une relation sui generis entre le contrat de vente et le contrat de transport. Cette étude vise à déceler les caractéristiques de cette relation et à préciser les contours du régime juridique qui en découle.
Sur ce point, cette thèse a vocation à s'inscrire dans la continuité d'un certain nombre d'études menées sur les liaisons entre contrats.Vente et Transport Independance ou Interdependance ? [texte imprimé] / Rita Herro, Auteur ; Philippe Delebecque, Préfacier, etc. . - Université D'Aix-Marseille, 2011 . - 555 p. : ill.en couv. ill en coul.
ISBN : 978-2-7314-0769-3 : 42 euros
Langues : Français (fre)
Mots-clés : transport maritime économique globale contrat de transport Index. décimale : 343.0 Gestion des services publics Résumé : Toute vente à distance est suivie d'un transport de marchandises. La vente et le transport sont deux instruments juridiques utilisés pour une opération économique globale consistant à faire acheminer les marchandises chez le client qui les a commandées. Ces deux contrats tissent des liens étroits, puisque le vendeur et l'acheteur deviennent respectivement expéditeur et destinataire afin de permettre l'acheminement de la marchandise à destination.
Le contrat de transport apparaît comme l'instrument d'exécution de l'obligation de délivrance dans les ventes mettant le transport à la charge du vendeur, et de l'obligation de retirement des marchandises dans les ventes dans lesquelles l'acheteur s'oblige à contracter avec le transporteur L'exécution du contrat de vente est ainsi subordonnée à celle du contrat de transport.
Inversement, le contrat de transport émane du contrat de vente. Ce sont le vendeur et l'acheteur, qui précisent les contours de certains éléments principaux du contrat de transport en répercutant dans celui-ci les termes du contrat de vente.
Les incidences réciproques de ces deux conventions conduisent à constater que celles-ci sont
conçues dans une perspective de complémentarité économique.
Or, le recours aux mécanismes du droit commun des contrats permet de déceler, au-delà des rapports de fait, la présence de rapports juridiques imbriqués entre la vente et le transport.
L'analyse de ces rapports permet de rendre compte de la singularité de la liaison étudiée. Le rejet de toutes les théories proposées en matière d'ensembles de contrats révèle l'existence d'une relation sui generis entre le contrat de vente et le contrat de transport. Cette étude vise à déceler les caractéristiques de cette relation et à préciser les contours du régime juridique qui en découle.
Sur ce point, cette thèse a vocation à s'inscrire dans la continuité d'un certain nombre d'études menées sur les liaisons entre contrats.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 122 343.096 HER Livre Réserve Livre Disponible
