Codes Essentiels 2021 / Bernard Dubuisson

Public ISBD Titre : Codes Essentiels 2021 : Droit des Assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Dubuisson, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Caroline Manesse, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2021 Importance : 1082 p. Présentation : couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2652-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : assurance  arreté  loi Index. décimale : 346.4 Résumé : Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d'assurances. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents...), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er janvier 2021. Seuls les textes en vigueur ont été repris. Codes Essentiels 2021 : Droit des Assurances [texte imprimé] / Bernard Dubuisson, Auteur ; Vincent Callewaert, Auteur ; Caroline Manesse, Auteur . - Larcier, 2021 . - 1082 p. : couv. ill en coul. ISBN : 978-2-8079-2652-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : assurance  arreté  loi Index. décimale : 346.4 Résumé : Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d'assurances. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents...), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er janvier 2021. Seuls les textes en vigueur ont été repris.

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Droit de la Mer / Philippe Vincent

Public ISBD Titre : Droit de la Mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Vincent, Auteur Editeur : Larcier Année de publication : 2008 Importance : 292 p. Présentation : ill.en couv. ill en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2887-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit international  protection de l'environnement  conventions regionales Index. décimale : 341.4 Compétence et relations de compétence entre 2tats Résumé : L'objectif du présent ouvrage est de présenter les concepts de base du droit de la mer et de celui de l'environnement marin. Sadressant tant au non juriste qu'à un public plus initie, cet ouvrage ne fait nullement l'économie des concepts de base fondamentaux du droit en général, et du droit international public en particulier. Le lecteur habitué à celui-ci y trouvera un rafraîchissement utile de ses connaissances. Afin de réduire autant que faire se peut l'aridité de la matière, priorité a été donnée aux exemples. L'ouvrage est divisé en quatre parties : - le droit de la mer en tant que tel, - le droit de l'environnement marin, - la gestion des ressources biologiques de la mer, - la politique maritime de la Communauté européenne. Droit de la Mer [texte imprimé] / Philippe Vincent, Auteur . - Larcier, 2008 . - 292 p. : ill.en couv. ill en coul. ISBN : 978-2-8044-2887-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit international  protection de l'environnement  conventions regionales Index. décimale : 341.4 Compétence et relations de compétence entre 2tats Résumé : L'objectif du présent ouvrage est de présenter les concepts de base du droit de la mer et de celui de l'environnement marin. Sadressant tant au non juriste qu'à un public plus initie, cet ouvrage ne fait nullement l'économie des concepts de base fondamentaux du droit en général, et du droit international public en particulier. Le lecteur habitué à celui-ci y trouvera un rafraîchissement utile de ses connaissances. Afin de réduire autant que faire se peut l'aridité de la matière, priorité a été donnée aux exemples. L'ouvrage est divisé en quatre parties : - le droit de la mer en tant que tel, - le droit de l'environnement marin, - la gestion des ressources biologiques de la mer, - la politique maritime de la Communauté européenne.

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